Retrouvez sur cette page les mentions légales du cabinet de courtage Assurances Champenoises. Artisans, obtenez une attestation décennale dans la journée et sans frais de dossier.
Mentions légales
La société est immatriculée à l'ORIAS sous le numéro 09 051 697
La société assurances champenoises s'engage à ne pas converver les informations collectées pour l'élaboration des devis.
Tous les droits concernant la propriété intellectuelle de ce site sont réservés. Toute reproduction ou utilisation du contenu de ce site sont interdites à des fins commerciales.
Il est également interdit de présenter une page de ce site dans un cadre n'appartenant pas à Assurances Champenoises (par la technique du " framing ") et l'insertion d'une image appartenant à Assurances Champenoises dans une page n'appartenant pas à Assurances champenoises (par la technique du "in line linking").
De plus, les utilisateurs et visiteurs de ce site ne peuvent mettre en place de lien hypertexte en direction du site, sans notre autorisation expresse.
Protection de la vie privée
Assurances Champenoises s'engage à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" (www.cnil.fr) ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant à l'exploitation des informations personnelles que vous pouvez être amené à lui communiquer dans le cadre de votre navigation sur son site internet.
Le numéro d'enregistrement à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) est le n° 1891516.
Conformément à l'article 27 de la Loi Nº 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression relatif aux données vous concernant, et ce dans les conditions prévues par l'article 34 de la dite loi, par email ou courrier postale.
A propos du site
Crédits photos
Fotolia
Compatibilité:
Internet explorer 8 ou supérieur
firefox / Mozilla
Safari
Résolution 1024*768 ou supérieur
Une question ? une remarque à propos de notre site internet ?
n'hésitez pas !